Il a noté que le sous-comité sera occupé des conflits de l’Ossétie du Sud et de l’Abkhazie, de la Chypre du Nord, du Haut-Karabakh et d’autres territoires occupés, de la Transnistrie et la Crimée, ainsi que des événements actuels, des conflits dans l’est de l’Ukraine.
Elkhan Suleymanov a ajouté qu’après le discours de Stefan Schennach, corapporteur de la commission de suivi de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Rustamian, membre de la délégation arménienne a pris la parole et a déclaré que l’expression « Le Haut-Karabakh et d’autres territoires occupés » dans le rapport, ne conforme pas à la définition convenue et il a exprimé son objection qu’il est « tout à fait inacceptable ».
Alan Méale, co-rapporteur sur l’Arménie, a soutenue le représentant de l’Arménie. Stefan Schennach a vivement protesté l’idée de Rustamian, a affirmé Suleymanov. Cependant, le député arménien insisté à nouveau que cela a conduit à un grand scandale au sein du comité.
Le président du comité de suivi a mis aux voix la correction proposée dont elle a été rejetée avec 31 voix contre et 3 voix pour.
Selon l’information fournie par le membre de la délégation de l’Azerbaïdjan, la décision initiale qui comprenait l’expression « Le Haut-Karabakh et autres territoires occupés de l’Azerbaïdjan » proposée par Schennach a été approuvée à l’unanimité avec un seul vote contre.
